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August 3, 2005

Blog et respect du droit

Posted by amo@emakina.fr

Les saisines de tribunaux fleurissent depuis quelques temps à l’encontre des blogs. Ainsi, la presse locale relatait hier que le Maire de Bellac, charmante sous-préfecture du nord de la Haute-Vienne, allait porter plainte en diffamation contre un blog. Ce n’est pas le premier et ce ne sera pas le dernier.

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D’abord parce que nous sommes maintenant entrée dans une utilisation de masse du réseau, que tout le monde peut créer un site et surtout un blog. Si tout le monde n’en crée pas un, personne ne se prive de commenter sur ceux des autres. Fini le temps du microcosme, celui qui n’a pas d’usage sur le réseau se marginalise un peu plus tous les jours. De plus en plus, c’est là que ça se passe. Parce que le web et plus encore depuis que les blogs facilitent la faculté de créer et animer des échanges en ligne, est devenu un élément incontournable de la vie publique. On a bien vu le débat intense mettant en vis-à-vis le journalisme et le blogging et comment les blogs de certaines amateurs très pros en arrivaient à drainer une audience à faire pâlir d’envie bien des patrons de presse. Il faut aussi observer combien le web et la blogosphère jouent un rôle de plus en plus important dans le débat politique. Sans atteindre les dimensions américaines, ce qui s’est passé lors du dernier référendum l’a bien montré.
Ensuite parce que nombre de blogueurs ne respectent pas les règles élémentaires du droit.
Le net n’est pas une zone de non-droit et depuis très longtemps et le droit de la presse s’applique aussi aux sites, quels qu’ils soient, car un blog n’est à ce titre qu’un site web comme les autres. Et il n’a pas manqué de billets dans la blogosphère pour évoquer les règles et les risques. Un bon exemple ici.
J’étais récemment revenu sur les écoliers blogueurs et leurs mésaventures d’avoir raillé un peu fort leurs professeurs et je m’étais posé la question de savoir s’il n’allait pas être temps d’intégrer dans les établissements un temps de sensibilisation et d’échange sur les règles de base du droit de la presse.
Si les jeunes générations, massivement utilisateurs de blogs sont particulièrement concernés par un effort de sensibilisation, les exemples ne manquent pas concernant des initiatives de gens nettement plus adultes.
L’épisode de Bellac est un vrai cas d’école. Pas de mentions légales alors que tout site et donc blog doit comporter une identification de ses auteurs. Ensuite, et au-delà de ce que l’on peut penser des billets, ce sont les commentaires qui sont à la base du problème. JacquesChirac.org a fermé à cause de cela. Bis repetita. Tout site est responsable de ce qui s’y publie, y compris les commentaires. Il faut donc veiller à modérer les ardeurs des commentateurs, et à leur répondre, surtout quand ce sont des “Régis du Net” (copyright Jean-Luc) qui commentent anonymement.
Etre un exutoire est peut-être révélateur de la nécessité de dialoguer, mais la déontologie du débat public dans une démocratie, c’est la transparence des propos et de leurs auteurs et le débat contradictoire.
M. le Maire de Bellac, comme tous ceux qui se sentent visés par des sites ou des blogs hésitent à utiliser les mêmes armes. C’est dommage.
pour commencer, il y a un outil aussi efficace qu’ignoré sur le net pour porter la contradiction avant de passer à la case tribunal. C’est le droit de réponse. Comme tout canal de presse, tout site web et donc tout blog a obligation légale à publier les droits de réponses qui leurs sont adressés. Il faut s’en servir.
Pour le reste, on peut comprendre que se lancer dans du commentaire contradictoire ou – mieux encore – d’ouvrir un blog pour trackbacker les billets contestataires ne s’improvise pas, il y a pourtant des gens pour conseiller voire former les élus. Carlos en parlait sur ce blog . La société de l’information est une réalité et il serait temps d’apprendre à y nager.

  • Ce sujet me concerne.
    Je dois être le seul stagiaire de la formation professionnelle exclu à cause d’un blog!
    Mon tuteur de stage, la “victime” de mon blog satirique, a porté plainte mais il n’y n’aura pas de procés en diffamation: un rappel à la loi le 24/08.